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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI ANTOINE SALAISONS
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LES GOUSTADOUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GOUSTADOUS
HENRI ANTOINE SALAISONS (Société Anonyme), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93460152
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2013

Présentation de la marque LES GOUSTADOUS

Déposée le 16 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) HENRI ANTOINE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GOUSTADOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI ANTOINE SALAISONS domicilié(e) 6, rue du Moulin,95810 VALLANGOUJARD (dossier no 2236002) - 95810 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) 23/25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2236002) - 59011 - France.

La marque LES GOUSTADOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GOUSTADOUS est expirée depuis le 16 mars 2013.

HENRI ANTOINE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : HENRIAC , LE PATRIOU , LE TERRADOU


HENRI ANTOINE SALAISONS (Société Anonyme), Société Anonyme - 6, rue du Moulin,95810 VALLANGOUJARD (dossier no 2236002) - 95810 - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - 23/25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2236002) - 59011 - France


Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205760 - Publication au BOPI 1996-09-05

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2236002 - Publication au BOPI 2003-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531893 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

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